Quelques sénateurs de l'UMP, derrière Raffarin (le laissé de côté, descendu en flêche par Larcher lors de l'élection au perchoir du Sénat) mènent une fronde contre le petit Nicolas et donc contre Fillon (l'un c'est l'autre).
Motif ? Ils ne veulent pas qu'on touche à la Taxe Professionnelle qui rapporte tant aux collectivités territoriales qui accueillent sur leur sol des activités économiques.
Il faut que vous fonciez dans la réforme, avait dit le petit Nicolas, à ses spécialistes de l’économie !- Fonciez ? Tiens Foncier !! Mais oui ! On va taxer le foncier !
Ainsi, la taxe professionnelle devrait être remplacée par une CET (Cotisation économique territoriale) divisée en deux branches :
- la cotisation locale d'activité, calculée sur le foncier des entreprises
- la cotisation complémentaire, fondée sur la valeur ajoutée des entreprises.
Il va y avoir du manque à gagner pour les communes qui accueillent des entreprises ayant peu d’immeubles (donc peu de foncier) voire qui louent leurs bâtiments mais qui, par contre, se coltinent des sociétés polluantes géographiquement peu étendues !!
Comme dirait Collomb, maire PS de Lyon :
- Il vaut mieux une marina qu’un port industriel !!
Il ne sera pas difficile, pour une entreprise, de répercuter la cotisation complémentaire (basée sur la V.A.) sur le prix de vente H.T. Ainsi le consommateur paiera un prix TTC beaucoup plus fort puisque la TVA se calculera sur une base HT boostée par une taxe sur la VA !! Vous me suivez ?
Donc, excédé, Jean-Pierre Raffarin mène la fronde des sénateurs UMP contre l'actuelle version de la réforme de la taxe pro.
- T’as qu’ce pro..jet à nous proposer, lance-t-il à Nicolas ?
- Oui, et il faut que vous fonciez !
- Oui, ben on va se hâter avec lenteur !!
Principale critique de ces frondeurs: l'incohérence du calendrier. La réforme des collectivités doit clarifier les compétences des communes, départements et régions. Or, celle-ci ne passera devant le Sénat qu'en 2010. Du coup, les mammouths du Sénat vont s’atteler à plancher sur la répartition de la nouvelle taxe professionnelle, sans connaître le rôle de chaque collectivité. C’est mettre la charrue avant les bœufs !
Par exemple on va voter pour que 1,85415 % des recettes de la CET alimentent les dépenses de récupération des déjections canines au profit des communes de moins de 4.564 habitants ! Mais si ça tombe (comme les dites déjections de l’anus des toutous à mémés) en 2010 ces communes là ne pourront recevoir de telles recettes que si elles se groupent en SIVOM !!
Ne confondons pas vitesse et précipitations !!
